Marchés publics et consultations

Accèder aux consultations en cours :

L'ensemble des consultations lancées par notre établissement sont disponibles sur le site internet https://www.marches-securises.fr (Pouvoir Adjudicateur = CCAS de Cagnes sur Mer (06)).
Pour chacune d'entre elle, vous pourrez consulter l’avis d’appel public à concurrence (AAPC) et le règlement de consultation (RC), et télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE). Vous pourrez également déposer votre offre (il vous faudra pour cela disposer d’un certificat de signature électronique). Il est recommandé de laisser vos coordonnées sur le site afin que nous puissions vous contacter si des modifications sont apportées au cahier des charges en cours de consultation.

Liste des marchés publics conclus :

Au cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice publie, sur le support de son choix, une liste des marchés conclus l'année précédente. Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. Pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés sont regroupés en fonction de leur montant selon des tranches définies par arrêté (article 133 du code des marchés publics).
Le Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 abroge le code des marchés publics et ne mentionne aucune obligation de publication de liste annuelle des marchés conclus. Toutefois, notre établissement a décidé de maintenir la publication de l'ensemble des marchés conclus pour un montant supérieur à 20 000,00 € HT.

Liste des marchés conclus sur l'année 2018
Liste des marchés conclus sur l'année 2017
Liste des marchés conclus sur l'année 2016
Liste des marchés conclus sur l'année 2015
Liste des marchés conclus sur l'année 2014
Liste des marchés conclus sur l'année 2011
Liste des marchés conclus sur l'année 2010
Liste des marchés conclus sur l'année 2009 + régularisation
Liste des marchés conclus sur l'année 2008
Liste des marchés conclus sur l'année 2007
Liste des marchés conclus sur l'année 2006